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Titre Date de publication Résumé
Bulletin officiel n° 40 du 29 octobre 29/10/2009 Modalités de recensement des enseignants-chercheurs optant pour la procédure spécifique d'avancement de grade, au titre de l'année 2010
Référentiel national d'équivalences horaires 24/08/2009 Arrêté du 31 juillet 2009
Rencontre de la CP-CNU avec le cabinet de la ministre 10/07/2009 Compte-rendu de la rencontre du 2 juillet entre la CP-CNU et le cabinet de la ministre
Rencontre CoNRS / CP-CNU 18/06/2009 Compte-rendu de la réunion du conseil scientifique du département SHS du Conrs
3 Décrets du 23 avril et circulaire 30 avril 2009 28/04/2009 Les trois décrets du 23 avril parus au JO du 25 avril 2009 et leur circulaire d'accompagnement du 30 avril 2009.
Projets de décrets, versions consolidées du 31 mars 2009 31/03/2009 Le cabinet du MESR a transmis les projets de décrets sur les statuts des enseignants-chercheurs et sur le CNU dans leurs versions consolidées du 31 mars 2009.
Réunion CP-CNU / Mesr 11/03/2009 Compte rendu de la réunion du 11 mars entre la CP-CNU / Mesr
Déclaration du Conseil d'administration 05/03/2009 Déclaration du CA de la CP-CNU, le 5 mars 2009, sur la modification des décrets de 1984 (statuts) et de 1992 (CNU)
Projet de décret statutaire enseignants-chercheurs (dernière version 30/01/2009), courrier ministre (30/01/2009), projet décret classement enseignants-chercheurs (30/01/2009). 06/02/2009
Déclaration de la CPCNU sur le projet de modification du décret sur les statuts des enseignants-chercheurs 26/01/2009
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Communiqués
Titre Date de publication Résumé
Lettre d'information n°4 26/03/2010 Lettre d'information n°4 de la Commission permanente du CNU
PV 02.2010 12/02/2010 Procès verbal n°2 de la réunion du 12 février 2010
Lettre d'information n°1 30/01/2010 Lettre d'information n°1 de la Commission permanente du CNU
Lettre d'information n°3 30/01/2010 Lettre d'information n° 3 de la Commission permanente du CNU
Lettre d'information n°2 19/12/2009 Lettre d'information n° 2 de la Commission permanente du CNU
PV 01.2009 11/12/2009 Procès verbal n° 1 de la réunion du 11 décembre 2009
Circulaire et note explicative sur la Prime d'excellence scientifique (PES) 22/06/2009
Communiqué CP-CNU / C3N 02/04/2009 Devant la gravité des menaces visant la recherche et l'enseignement supérieur, le C3N et la CP-CNU, principales instances d'évaluation des chercheurs et enseignants-chercheurs de notre pays ont adopté le 2 avril 2009 une déclaration commune.
Note de la DGRH 20/03/2009 Note de la DGRH sur la campagne de qualification 2009
Motions et actions des sections du CNU 10/03/2009 Réunies en session de qualification, une grande majorité de sections se sont manifestées contre les projets de réformes en cours.
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